Mentions légales

Dénomination : [À compléter — nom de l'entreprise ou nom et prénom]

Forme juridique : [À compléter — micro-entreprise, SASU, SARL…]

Siège : [À compléter — adresse du siège]

Immatriculation : [À compléter — numéro SIREN ou SIRET]

Numéro de TVA : [À compléter — numéro de TVA, ou « non applicable, article 293 B du CGI »]

Directeur de la publication : [À compléter — nom du directeur de la publication]

Contact : [À compléter — adresse de contact]

L'application est hébergée par Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

La base de données et les fichiers sont hébergés par Supabase, dans un centre de données situé à Francfort, en Allemagne.

Les noms de domaine sont gérés par le bureau d'enregistrement choisi lors de leur achat.

La plateforme, son code, sa marque, sa charte graphique et ses modèles de sites sont protégés. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Les sites créés par les utilisateurs et les visuels qu'ils génèrent leur appartiennent : ils peuvent les céder librement à leurs clients.

Si un site publié par un utilisateur vous paraît illicite, trompeur, ou usurpe l'identité de votre établissement, écrivez-nous à l'adresse de contact ci-dessus.

Précisez l'adresse du site concerné et le motif. Nous examinons chaque signalement et retirons sans délai tout contenu manifestement illicite.

Conformément au code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur en vue de la résolution amiable d'un litige.

[À compléter — nom et coordonnées du médiateur auquel vous adhérez]

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible à l'adresse ec.europa.eu/consumers/odr.